Adoption simple ou plénière

Soucieux de la stérilité de son couple et désireux de se donner un héritier pour lui succéder, Napoléon a pour projet d’adopter Eugène de Beauharnais, fruit du premier mariage de Joséphine. Pour se faire il fait entrer l’adoption, dans le code qui porte son nom. Bien loin de l’adoption d’enfants telle qu’on la connaît, il s’agit d’un accord entre adultes consentants, puisqu’il faut avoir 30 ans pour un homme pour pouvoir être adopté et 25 ans pour une femme. L’adoption n’est alors qu’une question de transmission d’héritage.

Ce n’est qu’au XX^e siècle que l’adoption s’occupe des enfants, elle devient officiellement possible pour les mineurs en 1923. Les deux guerres mondiales ayant fait plus de morts chez les civils que chez les militaires, il semble logique de réunir ceux qui ont perdu leurs parents et ceux qui ont perdu leurs enfants. Il faut cependant attendre 1966, et la volonté d’un père adoptif devenu Premier ministre (Georges Pompidou), pour que les enfants adoptés puissent bénéficier des mêmes droits que les enfants biologiques. La particularité française, qui alimente depuis longtemps des débats futiles, est qu’à ce statut qui donne la plénitude (adoption plénière) des droits et des devoirs aux familles adoptives se rajoute un autre statut, celui d’adoption simple, héritier de la loi napoléonienne. Depuis, il est expliqué de manière péremptoire que l’adoption plénière coupe de manière irrévocable tous liens entre l’enfant et sa famille biologique, alors que ceux-ci seraient maintenus dans l’adoption simple. D’aucuns imaginent alors cette rupture comme totale, brutale et néfaste. Ils témoignent d’une aversion à l’égard de l’adoption plénière, l’accusant de couper l’enfant de ses origines, de lui nier le droit à son existence antérieure. Parmi, les plus virulents, on entend que l’adoption plénière est un faux en écriture ou une fiction, donc un mensonge pour l’enfant.

Le récent débat portant sur le mariage et l’adoption par les couples homosexuels a réveillé ces vieux démons. Le terme de fiction a même été utilisé pour qualifier l’adoption plénière lors de la commission des lois du Sénat pendant ces débats. Certes, nous le savons, l’idée de fiction n’est pas nécessairement péjorative. Elle indique la capacité qu’a le droit d’instituer un lien en déclarant les enfants adoptés nés de leurs parents adoptifs dans l’état civil. Mais la fiction juridique n’englobe pas le tout de l’expérience adoptive. Le droit, pas plus que la biologie, ne fait le tout du lien de filiation, adoptive ou non. L’adoption peut troubler certains spécialistes du droit qui, comme le nom de leur discipline l’indique, veulent rester carrés. Mais ne serait-ce pas l’adoption elle-même, dans son entier, qui est une fiction ? Donner une famille, qui ne lui est pas apparentée, à un enfant, voilà qui est surprenant. Accepter qu’un enfant qui ne leur ressemble pas puisse appeler «papa» et «maman» des adultes auxquels il s’attache, voilà qui ne semble pas bien normal. Pourtant, depuis trente ans en France, des dizaines de milliers de familles adoptives, se construisent, s’épanouissent dans une société pourtant plus curieuse que bienveillante.

Le but de l’adoption plénière est d’aider à cela, elle permet à l’enfant une meilleure intégration, en lui donnant de façon automatique le même nom que ses parents, et la nationalité française s’il est adopté à l’étranger, en lui assurant des droits complets en matière d’héritage. Si l’adoption plénière coupe le lien avec la famille biologique, ce lien rompu est juridique, financier, concernant, encore et toujours depuis Napoléon, l’héritage… mais il n’a jamais été question d’un lien affectif.

S’il y a quelques décennies des parents adoptifs ont pu souhaiter faire table rase du passé, avec l’espoir de récupérer un enfant, neuf, vierge de toute histoire, la plupart des familles adoptives savent maintenant que pour les enfants adoptés la connaissance de leur histoire, de leurs origines peut être un facteur favorisant pour construire son identité. Le secret dans l’accouchement sous X est rendu nécessaire plus pour protéger l’avenir des mères de naissance, que la tranquillité des familles adoptives. Il faut que chacun, magistrat, journaliste, médecin, psy, homme de la rue, ne fantasme pas à la place des adoptés mais sache les écouter avec attention et respect. Les adoptés n’ont d’ailleurs aucune ambiguïté, et leurs deux principales associations (Racines coréennes et la Voix des adoptés) en collaboration avec les deux principales associations de familles adoptives ont publié le 24 janvier un communiqué appelant à la défense de l’adoption plénière. Il serait temps de recentrer le débat sur l’enfant, sur l’adopté comme le rappelle le grand principe de l’adoption : donner une famille à un enfant et non le contraire. Penser à son bien-être, à sa sécurité, doit être le souci premier des adultes et tout particulièrement du législateur.

Article paru dans le journal "Libération" du 16 mai 20013, écrit par Le Club des 5 de Dijon.

(1) Le Club des 5 de Dijon est un groupe de réflexion amical de passionnés de l’adoption. Il regroupe : Chang Delaunay Membre de Racines coréennes Jean-Vital de Monléon Pédiatre, anthropologue, créateur de la Consultation d’adoption outremer au CHU de Dijon Jean-Philippe Pierron Philosophe, doyen de la faculté de philosophie, université Jean-Moulin, Lyon-III Julien Pierron Médecin, membre de la Voix des adoptés Aubeline Vinay Enseignante-chercheure en psychologie à l’université de Bourgogne.